Commune de Levier
  • Vie municipale
    Conseil municipal Commissions Feuilles municipales Intercommunalité Démarches administratives Salles à louer Cimetière Urbanisme
  • Vie pratique-Services
    Petite enfance Scolaire Périscolaire E.H.P.A.D. Foyer de Vie Santé Action sociale Entrée Libre Se loger Autres services Marché, Foire Borne électrique Collecte et tri des déchets
  • Découvrir Levier
    Publications Annuaire touristique Patrimoine Histoire
  • Vie économique
    Annuaire des professionnels
  • Associations - Culture - Loisirs
    Annuaire des associations Démarches des associations Musée-relais du Trait Comtois et de la Forêt Bibliothèque Musicart's Club Ados Ludothèque Centre de loisirs Aires de jeux

Urbanisme

Accueil / Vie municipale / Urbanisme

Urbanisme

keyboard_arrow_rightCU / Déclaration de travaux keyboard_arrow_rightMonuments historiques keyboard_arrow_rightPermis de construire keyboard_arrow_rightPLU keyboard_arrow_rightTaxe d'aménagement

En poursuivant votre navigation sur ce Site Internet, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de ce site et de ses services.

En savoir plus Accepter

Contact et horaires d'ouverture

Commune de Levier

Place Bugnet

25270 Levier - FRANCE

+33 3 81 89 53 22

Contact par formulaire

Mentions légales

Liens

Communauté de communes CCA 800

CONTACT par e-mail
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Rejoindre le Réseau des Communes - Création Sites Internet Mairies et Collectivités