Informations

Galeries de photos Galerie de vidéos
Vie municipale

Trombinoscope Conseil municipal Comités consultatifs Feuilles municipales Délibérations Bulletin municipal Budget Démarches administratives Intercommunalité Salles à louer Urbanisme
Vie pratique-Services

Petite enfance Scolaire Périscolaire E.H.P.A.D. Foyer de Vie Santé - Annuaire des professionnels de santé Action sociale Entrée Libre Se loger Autres services Marché, Foire Borne électrique Espace France Services Eau et assainissement Collecte et tri des déchets Cimetière
Découvrir Levier

Hébergement, restauration Patrimoine et cadre de vie Histoire Découvrir les alentours
Vie économique

Annuaire des professionnels Marchés publics
Démocratie participative ou Inscription

Biodiversité-Climat-Energie
Horaires d'ouverture

Horaires d'ouvertures
Associations - Culture - Loisirs

Annuaire des associations Démarches des associations Musée-relais du Trait Comtois et de la Forêt Bibliothèque Musicart's Club Ados Ludothèque Centre de loisirs Aires de jeux Réserves de chasse Salle des sports

Bulletin 2009

Accueil / Vie municipale / Bulletin municipal / Bulletin 2009

Bulletins annuels

01/01/2010

Pièces jointes

Bulletin municipal 2009.pdf (PDF - 4.42Mo)

Contact et horaires d'ouverture

Commune de Levier

Place Bugnet

25270 Levier - FRANCE

+33 3 81 89 53 22

Contact par formulaire

Liens

Communauté de communes CCA 800

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

CONTACT par e-mail

Pour les cartes d'identité/ passeport, merci de NE PAS UTILISER CE FORMULAIRE, mais contacter l'Espace France Services de LEVIER au 03.81.49.51.51

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Numéro de téléphone*

Ce champ est obligatoire

Objet*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×