Commune de Levier
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Délibérations

Accueil / Vie municipale / Délibérations

Délibérations 13 janvier 2023

file_downloadDélib 2023-01-001 Augmentation du forfait raccordement électrique.pdf (PDF - 79.3 kB)

file_downloadDélib 2023-01-002 Recrutement d_un vacataire pour le tri des archives communales.pdf (PDF - 105.59 kB)

file_downloadDélib 2023-01-003 Assiette, dévolution et destination des coupes 2023 Labergement.pdf (PDF - 260.1 kB)

file_downloadDélib 2023-01-003bis Assiette, dévolution et destination des coupes de l_année 2023 Levier.pdf (PDF - 260.48 kB)

file_downloadDélib 2023-01-004 Autorisation pour signer la convention petites villes de demain valant Opération de revitalisation de Territoire.pdf (PDF - 83.61 kB)

file_downloadDélib 2023-01-005 Création de la Commission de Délégation de Service Public.pdf (PDF - 95.67 kB)

file_downloadDélib 2023-01-006 Marché et plan de financement AMO crématorium.pdf (PDF - 108.33 kB)

file_downloadDélib 2023-01-007 Représentant pour signer la Convention Territoriale Globale.pdf (PDF - 114.24 kB)

file_downloadDélib 2023-01-008 Suppression et création d_emplois.pdf (PDF - 127.52 kB)

file_downloadDélib 2023-01-009 Mise à jour du tableau des effectifs.pdf (PDF - 129.96 kB)

Conseil municipal du 17 décembre 2022

file_downloadDélib 17.12.2022 Marché de maîtrise d_oeuvre pour l_aménagement du centre de Labergement.pdf (PDF - 81.89 kB)

file_downloadDélib 17.12.2022 Marché de maîtrise d_oeuvre pour le périscolaire et la crèche.pdf (PDF - 82.14 kB)

file_downloadDM n°2 Budget bois 17.12.2022.pdf (PDF - 83.99 kB)

Conseil municipal du 2 décembre 2022

file_downloadDélib 02.12.2022 Autorisation d_engager, liquider et mandater dépenses invt _1_.pdf (PDF - 120.84 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Autorisation d_ouvertures exceptionnelles Atac.pdf (PDF - 83.85 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Dématérialisation déclaration de meublés de tourisme.pdf (PDF - 124.59 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Dépôts de dossiers de subvention DETR.pdf (PDF - 90.27 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Installation classée Gaec Bouriot.pdf (PDF - 82.68 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Modification règlement eau et assainissement.pdf (PDF - 108.64 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Nom de rue.pdf (PDF - 82.81 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Partage de la taxe d_aménagement avec l_EPCI.pdf (PDF - 117.41 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Prix de l_eau et assainissement .pdf (PDF - 101.06 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Sortie du SIVOM.pdf (PDF - 79.48 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Travaux complémentaires mairie.pdf (PDF - 98.64 kB)

file_downloadDélib 02.12.2022 Vente de parcelles.pdf (PDF - 90.11 kB)

file_downloadDM n°2 Budget communal.pdf (PDF - 101.12 kB)


Conseil municipal du 7 octobre 2022

file_downloadDélib 07102022 Affermissement de la tranche conditionnelle 1 Eglise.pdf (PDF - 87.17 kB)

file_downloadDélib 07102022 AMO pour le programme et la consultation du MOE chantier périscolaire et crèche.pdf (PDF - 92.37 kB)

file_downloadDélib 07102022 Marché AMO Crématorium.pdf (PDF - 78.7 kB)

file_downloadDélib 07102022 Vente du bâtiment La Sapinière.pdf (PDF - 77.43 kB)

file_downloadDélib 071022 Aménagement et sécurisation entre le collège et le magasin Atac.pdf (PDF - 80.82 kB)




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Commune de Levier

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25270 Levier - FRANCE

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